Lundi 14 juillet 2008 1 14 /07 /Juil /2008 00:56

(Si vous souhaitez consulter les principales interventions des élus de « Rambouillet Renouveau » dans leur intégralité, vous les trouverez en cliquant sur le lien « Rambouillet Renouveau » en colonne de droite)



    Ce Conseil a été présidé par M. Larcher jusqu’au début de la présentation des sujets d’urbanisme. Puis le Maire a quitté le Conseil pour aller remplir ses fonctions de Sénateur à Paris, laissant M. Poisson, 1er adjoint, le présider.
    Il est heureux que M. Poisson n’ait pas eu ce soir-là d’obligation de Député à l’Assemblée nationale, sinon le Conseil municipal aurait eu un souci de cumul de cumuls…


- PLUSIEURS DÉCISIONS DE « GESTION COURANTE » ONT ÉTÉ PRISES, DONT :

- Un aménagement du tableau des employés municipaux
- Une augmentation des indemnités pour frais des assistantes maternelles municipales de 1, 1 %
A noter : Lorsque la municipalité explique qu’elle est contrainte d’augmenter les tarifs municipaux pour suivre l’inflation actuelle, elle les augmente, elle, de 3, 6 %...
- Basculement comptable sur 2 lignes budgétaires concernant les dépenses de fonctionnement pour l’eau potable
- Délégations ordinaires données au Maire pour signature de convention et de marché
- Adhésion à la Fédération Nationale des Collectivités Territoriales pour la Culture
A noter : Il est temps, quand on projette un tel Pôle culturel !
- Création d’une commission communale « technique » de sécurité pour les fêtes foraines


ACTUALISATION DES TARIFS MUNICIPAUX

    Le Maire explique que budgétairement, au vu de l’inflation actuelle, la municipalité est contrainte d’augmenter les tarifs municipaux de 3, 6 % pour le 1er septembre prochain. A défaut, elle serait contrainte d’alourdir les impôts pour compenser. Cela va des tarifs des locations de salles municipales aux tarifs des cimetières, en passant par les tarifs des cantines scolaires, garderies, R.A.J., etc…
    Jean-Luc Trotignon a répondu que si la municipalité pouvait décréter ce rattrapage d’une inflation nettement repartie à la hausse, les rambolitains, eux, ne pouvaient faire de même avec leurs revenus. Et que, si « Rambouillet Renouveau » comprenait la logique de ces augmentations, elles devraient être accompagnées de mesures aidant les rambolitains les plus en difficulté face aux actuelles augmentations combinées des matières premières alimentaires de base, du gaz, de l’essence…, face au décalage de l’augmentation des allocations familiales pour les adolescents, à la mise en place des franchises médicales, etc… Et comme ce n’était pas le cas, « Rambouillet Renouveau » ne pouvait pas voter pour ces augmentations.
    Pour les tarifs des cantines, Jean-Luc Trotignon a proposé un amendement accordant une réduction de 20 % sur les tarifs des repas, à partir du 3ème enfant scolarisé dans les écoles primaires de Rambouillet, en expliquant que les augmentations prévues au 1er septembre seront multipliées par le nombre d’enfants de chaque famille.
    M. Larcher a refusé de proposer cet amendement au vote, signalant cependant qu’il était possible qu’il envisage ce type de tarification à partir de la fin de l’année.


URBANISME

    Il s’agissait principalement de lancer les procédures fondamentales de :

- mises en révision du Plan d’occupation des sols (P.O.S.) de septembre 2000, appelé à devenir Plan local d’urbanisme (P.L.U.)

- mise en révision de la zone de protection patrimoniale du centre ville (Z.P.P.A.U.P.)

- mise en place d’un Plan des déplacements urbains (P.D.U.)

    Ces 3 plans vont déterminer l’avenir paysager, social, environnemental et citoyen de notre ville. A l’heure actuelle, il ne s’agit que des déclarations de principes à suivre, grandes lignes ne pouvant guère susciter d’opposition (que vous pourrez consulter en détail sur le site de la Mairie lorsque le procès-verbal de ce Conseil municipal sera mis en ligne). Il s’agit un peu de mettre en place le nouvel alphabet qui permettra d’écrire la ville de demain, à longue échéance, avec notamment la prise en compte - nouvelle - des fondamentales considérations environnementales.
    Les éléments « concrets » qui sont d’ores et déjà annoncés sont le passage de la N10 à 2X2 voies dans sa traversée de Rambouillet et ses conséquences (avec le souci affiché d’éviter de « couper la ville en 2 »), les constructions d’habitations à venir sur la « 11ème tranche » de la Clairière, l’installation de la Zone d’activités du Bel Air-La forêt, la volonté de désengorger le nœud de circulation du Pont Hardy avec un aménagement de l’Est de la gare et, notamment, une nouvelle étude du système de transports en commun.
    Dans les principes affichés du Plan des Déplacements Urbainsu, on peut noter, entre autre : « favoriser les modes de déplacement les moins polluants et les moins consommateurs d’énergie » et « chercher à modérer l’usage de la voiture », ce qui est nouveau pour la ville de Rambouillet.
    J-L T. a précisé qu’effectivement, les rambolitains avaient bien besoin que leur ville soit ainsi « ré-envisagée », surtout si cela est fait en concertation avec la population, comme annoncé. Tout ceci n’est d’ailleurs que la mise en application de la fameuse loi S.R.U., pourtant tant décriée par certains. Il s’agit d’essayer de mettre en place un urbanisme plus « humain », plus citoyen, où l’on ne sépare pas d’un côté l’habitant, de l’autre celui qui se déplace en ville, d’un autre encore celui qui doit préserver son environnement, ou celui qui a le devoir d’être solidaire. C’est une conception globale de la ville qui va dans le sens d’une meilleure responsabilité.
    « Rambouillet Renouveau » a donc voté pour, tout en précisant qu’il ne s’agissait que de grandes directions, difficiles à réfuter à l’heure actuelle, et que tout se jouera donc dans l’ensemble des décisions municipales qui suivront. Il y aura donc une grande vigilance de la part du groupe à ce sujet. J-L T. a cité l’exemple d’un autre grand principe qui, à l’époque, était difficile à réfuter : la réduction de la « fracture sociale » et qui, par la suite, a donné le pitoyable résultat que l’on sait…
    En réponse au positionnement de la gauche alternative de « Rambouillet autrement», qui a voté contre la mise en œuvre de ces révisions d’urbanisme, J-L T. a expliqué qu’il était impossible pour « Rambouillet Renouveau » de considérer que l’on pouvait se contenter du statu quo qui date de septembre 2000, notamment au niveau environnemental.



- Achat par la ville de 10 m2 à des particuliers square des Carrières

    La ville va acheter sur cette placette 10 m2 de terrain à des particuliers au 3 rue des Carrières pour 1 800 € plus les frais d’acquisition. Il y aura également des frais de travaux de mise en état, car le Conseiller municipal délégué à l’urbanisme l’a bien précisé en présentant la délibération, tout comme cela était indiqué dans le document préparatoire au Conseil : il s’agit pour la ville de créer une place de parking…
    C’est énorme ! J-L T. informe le Conseil qu’il y a déjà sur cette placette 22 places de stationnement publiques et 2 rangées de box privés pour le stationnement de 17 véhicules, le tout pour un environnement immédiat de 11 pavillons dans un quartier sans immeubles (pavillons dont certains ont eux-mêmes déjà des places de parking intégrées !).
Mais n’étant pas à une incohérence près, la majorité municipale, bien que venant de voter pour « favoriser les modes de déplacement les moins polluants et les moins consommateurs d’énergie » et « chercher à modérer l’usage de la voiture », s’empresse de voter comme un seul homme la création d’une Xème place de parking sur cette placette, bien inutile facilité à l’usage de la voiture…
Cet exemple est tout à fait typique des beaux et grands engagements de principe des équipes de M. Larcher depuis des années, qui lui permettent de se faire ré-élire régulièrement, alors que ces engagements ne sont franchement pas toujours respectés dans les faits (voir également par exemple la déclaration sur l’accessibilité en Mairie dans son programme électoral de 2001, alors qu’il n’a strictement rien fait entreprendre à ce sujet pendant tout le mandat qui a suivi). Mais vous pouvez être sûrs que vous allez avoir une « belle » communication de la Mairie, la main sur le cœur, pour les grands engagements environnementaux du P.D.U….
    Seule concession faite au final suite à la proposition de J-L T. par M. Poisson, qui remplaçait alors M. Larcher absent, c’est qu’effectivement, peut-être, la ville pourrait réfléchir au fait d’y faire soit la place de parking prévue, soit un emplacement de stationnement à vélos… Il était temps de se rappeler que la Mairie avait fait officiellement le choix de « favoriser le partage de la voirie… dans un espace plus convivial » !



DEMANDES DE SUBVENTIONS POUR TRAVAUX

    Il s’agissait de voter des demandes de subventions pour travaux : les vestiaires supplémentaires tant attendus au stade du Vieux Moulin, aménagement des jardins de la crèche « Les lutins » et programme triennal de voirie.
    Sans contester le bien fondé de ces travaux, J-L T. a protesté contre la façon dont avait été traitée la précédente demande de subvention pour travaux. En effet, lors du Conseil du 15 mai dernier, le Maire avait déjà fait voter une demande de subvention pour les travaux d’accessibilité en urgence à la Mairie. Or « Rambouillet Renouveau » avait un doute sur la possibilité d’une telle demande, notamment parce que la Région ne donne généralement de subvention qu’avant le début des travaux (qui démarrent actuellement) et que les délais étaient très courts. Mais le Maire avait affirmé qu’il y avait bien une possibilité et « Rambouillet Renouveau » lui avait donc fait confiance en votant la demande de subvention. Cependant, J-L T. avait demandé à avoir communication du dispositif précis de subvention demandée à la Région.
    Ne l’ayant toujours pas eue malgré ses demandes, lors du Conseil municipal suivant J-L T. l’a redemandée publiquement au Maire qui a affirmé alors qu’il en aurait  bien communication et que cette demande était d’ailleurs déjà partie à la Région.
    C’est donc pour la 3ème fois en Conseil municipal ce soir que J-L T., n’ayant toujours curieusement eu aucune communication du dispositif de demande de subvention malgré de nouvelles demandes, a dû redemander publiquement cette communication à laquelle il a pourtant légitimement droit, comme tout Conseiller municipal… La réponse habituelle lui a été faite - mais par M. Poisson, M. Larcher étant parti au Sénat en cours de Conseil municipal -, à savoir qu’il en aurait certainement prochainement connaissance en demandant aux services de la Mairie…
    Tout cela signifie très vraisemblablement que la demande de subvention pour travaux d’accessibilité en Mairie, votée le 15 mai par l’ensemble des Conseillers municipaux, n’est toujours pas partie, alors qu’il y avait urgence à ce qu’elle arrive avant le début des travaux, pour éventuellement (en cas d’acceptation) soulager les finances de la commune, donc les contribuables rambolitains.
    C’est pour ces raisons que « Rambouillet Renouveau » a refusé de prendre part au vote de ces demandes de subvention pour travaux (ce qui n’a pas empêché leur acceptation par le Conseil, bien sûr).


MARCHÉS ET FÊTES FORAINES

    Après lecture du rapport annuel du concessionnaire des marchés et des fêtes foraines de Rambouillet, la question du renouvellement, dans un an, de cette concession par un partenaire privé (avec appel d’offres) ou d’une reprise de la gestion de ce domaine directement par la Mairie a été posée.
    Il faut savoir que c’est depuis 1980, près de 30 ans, que la ville ne gère plus directement ce domaine et que cela fait donc très longtemps qu’elle n’a plus ni les matériels, ni les personnels formés correspondant, ni les contacts nécessaires, ni le savoir-faire, etc… La reprise de ce domaine risquerait donc d’avoir un coût trop important pour des bénéfices limités. « Rambouillet Renouveau » a donc confirmé le vote positif de Dominique Santana, en commission des services publics, pour un nouvel affermage à partir de l’an prochain (= non gestion par la Mairie directement).



EAU POTABLE

    Une communication a été faite pour confirmer qu’une étude de la réorganisation des contrats de production d’eau potable pour la ville allait bien être lancée. Une allusion faite alors peut laisser à penser que même la municipalisation de l’eau serait également étudiée dans la réflexion…
    Sachant que, le plus souvent, une municipalisation du service public de l’eau permet de baisser les prix pour les usagers, les nombreuses protestations de « Rambouillet Renouveau » sur le coût de l’eau à Rambouillet (qui est à 42 % au-dessus de la moyenne nationale) commenceraient-elles à rencontrer un écho dans la majorité municipale ?...


BERGERIE NATIONALE

    Il s’agissait de signer une convention pour une meilleure prise en charge de l’avenir de la Bergerie nationale. Il faut savoir que la complexité de gestion du site réside dans le fait qu’il est la propriété de l’Etat (domaine présidentiel), mais qu’il est utilisé par le Ministère de l’Agriculture, avec un sous-utilisateur qui est la ville de Rambouillet, et bientôt aussi vraisemblablement l’I.U.T. de Saint-Quentin-en-Yvelines…
    Vu l’état des bâtiments et des archives, et la complexité de trouver des accords entre tous les partenaires sur les directions à prendre, il faut sauver le soldat « Bergerie Nationale » (et ses 130 emplois) tant qu’il en est encore temps ! C’est pourquoi, tout comme l’ensemble des membres du Conseil d’administration de la Bergerie Nationale il y a quelques jours, « Rambouillet Renouveau » a fait le choix de l’Union « nationale » et municipale en votant pour cette convention (de 2 ans dans un premier temps), qui permet d’espérer un avenir « durable », culturel, historique, patrimonial et surtout vivant pour cette structure unique.


RÉFORME SCOLAIRE

1)    Des stages de remise à niveau pour les élèves en difficulté ont lieu cet été à l’école Saint-Hubert, suite à la réforme scolaire, début juillet et fin août. Il y en a déjà eu lors des vacances de printemps à l’école d’Arbouville. La municipalité met en place la possibilité pour des élèves qui suivent ces remises à niveau, qui ont lieu le matin, d’être pris en charge par R.A.J. sur place en fin de matinée, pour rejoindre le centre d’accueil et de loisirs pour le reste de la journée.
    Pour les parents travaillant à plein temps au même moment, cette mesure prise par la municipalité est intéressante. Cependant, elle découle d’une réforme scolaire très controversée. Le groupe « Rambouillet Renouveau » n’a pas voté contre mais s’est donc abstenu.


2) Accueil des enfants en cas de grève scolaire :
    La municipalité de Rambouillet anticipe : bien que la loi pour tout le territoire soit en train d’être votée, elle met en place des dispositions d’accueil des enfants des écoles fermées les jours de grève scolaire, grâce aux personnels de R.A.J.
Pourquoi anticiper alors que la loi arrive bientôt ?... Notre Maire chercherait-il à se faire bien voir de l’inspirateur de cette loi avant l’élection du nouveau Président du Sénat à la rentrée ?... Toujours est-il que Jean-Luc Trotignon a expliqué que le Président de la République venant de déclarer : « Désormais, quand il y a une grève en France, personne ne s’en aperçoit ! », il était évident que la mise en place de mesures pour pallier aux inconvénients éventuels de grèves en France n’a plus lieu d’être, et que le groupe « Rambouillet Renouveau » voterait donc contre…


AUGMENTATION DE 4 PLACES DE CRÈCHE POUR LA MUNICIPALITÉ


    La municipalité fait réserver 4 places de crèche supplémentaires pour les rambolitains, au sein de la crèche privée créée en début d’année pour les enfants de plus de 14 mois : « Lulu Pistache ».
    Le groupe « Rambouillet Renouveau » a voté pour, tout en faisant remarquer que c’était une structure privée qui, en quelques mois, ne dépend plus que des réservations de structures publiques : municipalité de Rambouillet, hôpital…


SAINT-LUBIN

    Il s’agissait de voter les tarifs des repas de la fête de la Saint-Lubin à la rentrée, et des affiches qui y seront vendues.
    J-L T. en a profité pour demander pour quelles raisons le Comité des fêtes de la ville de Rambouillet avait démissionné, dans son ensemble, le soir de la dernière fête du muguet. M. Poisson, dans un grand numéro de langue de bois de classe internationale, a longuement répondu qu’il ne s’agissait que d’une divergence de vues avec la municipalité, sans que l’on ne sache absolument pas de quelles vues il s’agissait pour chaque partie…
    D’autre part, des dépenses inutiles de brochures de présentation de la fête de la Saint-Lubin aux élus (qui la connaissent déjà), avec de nombreuses pages sans grand intérêt, toutes imprimées en A4 uniquement sur le recto sur papier cartonné, certaines pages ne contenant que 6 mots, malgré les déclarations de principe de la majorité municipale sur le développement durable, le groupe « Rambouillet Renouveau » a symboliquement voté contre la fixation de ces tarifs, sachant qu’il y avait eu de telles dépenses mal maîtrisées.



TOURISME

    La municipalité a fixé les nouveaux tarifs des taxes de séjour pour les touristes faisant un séjour à Rambouillet, comme dans chaque ville.
    J-L T. a rappelé qu’aucun des membres de la minorité municipale, représentant pourtant 42 % des rambolitains, n’ayant été jugé digne par la majorité de faire partie des élus représentants la ville au Comité directeur de l’Office du Tourisme, malgré un passage de 5 à 10 élus en son sein, le groupe « Rambouillet Renouveau » s’opposera aux décisions concernant le tourisme, tant qu’une juste proportionnalité des élus n’y sera pas établie.


QUESTIONS ORALES


- Le 14 juillet approchant, J-L T. a demandé pourquoi les commémorations étaient aussi mal traitées au niveau de la sonorisation des morceaux de musique diffusés, alors que la municipalité essaye d’y intéresser des collégiens qui, eux, ont musicalement l’habitude de sonorisations quasi-irréprochables. Car en effet, a-t-il poursuivi, l’intérêt majeur de ces commémorations est de transmettre aux jeunes générations le fait que la Liberté et la Paix, dans laquelle ils vivent « naturellement », peut avoir un coût humain et collectif terriblement dramatique, si l’on n’y prend pas garde.

    M. Poisson a répondu qu’effectivement, des efforts pourraient être faits dans ce domaine, et il a demandé au Maire adjoint chargé des finances d’en prendre bonne note pour les futures décisions budgétaires.

- Dominique Santana a expliqué que les Aides à domicile du Centre Intercommunal d’Action Sociale étaient particulièrement touchées par les fortes augmentations de carburant actuelles, puisqu’elles vont de domiciles en domiciles chez les personnes âgées, ce qui correspond par ailleurs à la volonté gouvernementale de possibilité de maintien des personnes âgées chez elles. Or la Communauté de communes, qui les emploie, refuse actuellement de leur compenser ces fortes augmentations lors de leurs trajets en ville, sachant qu’à l’intérieur de Rambouillet, cela peut monter à plus de 200 km par mois.

    M. Poisson a répondu que M. Larcher avait bien reçu un courrier des Aides à domicile du C.I.A.S. à ce sujet, et qu’il allait en faire part au Président de la Communauté de communes. Il a également dit que les Aides à domiciles concernées avaient, pour leurs déplacements, une compensation horaire (=temps de trajets entre les différents domiciles compensé par une partie de salaire). Mais il s’agit d’une ancienne mesure indemnisant les temps de déplacement, mais pas leurs coûts (dont l’augmentation est cruciale actuellement).

- J-L T. a posé une question au sujet de la consommation d’eau du golf de l’hippodrome de Rambouillet, dont on peut légitimement s’inquiéter au niveau de la limitation de consommation des ressources naturelles, notamment suite à un rapport du Sénat sur la consommation d’eau des golfs.

    M. Poisson a répondu que seule une partie du golf, les « green » (il a considéré que tout le monde devait savoir ce dont il s’agissait), étaient concernés par une consommation d’eau abondante, qu’une autre partie serait laissée sans le souci d’un sol verdoyant et qu’une autre, réservée aux exercices golfiques de base, aurait un sol sans herbe. Face à l’interrogation de « Rambouillet Renouveau », il a expliqué qu’une récupération des eaux pluviales était bien prévue. Il situe à 4 500 m3 d’eau la consommation annuelle d’eau du golf, ce qui paraît bien peu au regard du rapport du Sénat évoqué ci-dessus.
Par Association des Amis de Rambouillet Renouveau
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